Conditions Générales de Ventes

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

Bienvenue sur l’espace BtoB de notre site www.niir.co.

Vous utilisez le service de vente online de la société ENÄRA (ci-après, « le Vendeur » ou « Enära »), SASU de droit français, dont le siège est à Clichy, immatriculée au registre du commerce français n°880 271 515. Ce service vous est proposé par www.niir.co .

Les présentes conditions générales de vente, sont systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur (ci-après, « l’acheteur »), personne physique ou morale, pour lui permettre de passer commande sur le présent site internet à l’exclusion de toutes autres conditions.

L’Acheteur préalablement à sa commande déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

En conséquence, tout accès, toute utilisation ou toute commande d’un ou plusieurs produits sur le site www.niir.co implique la consultation et l’acceptation pleine et entière, sans aucune réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente à l’exclusion de tous autres documents, tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur, qui n’ont qu’une valeur indicative.

Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement desdites conditions.

ARTICLE 2 : SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information, question ou conseil, notre service clientèle est à votre disposition : E-mail : hello@niir.co

ARTICLE 3 : QUALITÉ CONTRÔLÉE

Nos produits sont certifiés d’origine naturelle. La plupart de nos ingrédients sont d’origine naturelle avec une fabrication contrôlée. Nos produits sont testés dermatologiquement et soumis à la réglementation suisse et européenne.

ARTICLE 4 : PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€), hors participation aux frais d’envoi et de traitement au départ de notre entrepôt en France.

Pour les tous les pays, les prix indiqués comprennent la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande.

Tout changement du taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par Enära sur l’espace BtoB de son site Internet.

Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par Enära à tout moment étant entendu que les prix facturés sont ceux en vigueur à la date de la commande.

Les frais de traitement et d’expédition de la commande sont facturés en sus et ceux-ci sont communiqués avant la validation de la commande par l’Acheteur.

ARTICLE 5 : DROITS DE DOUANES POUR LES PAYS EN DEHORS DE SUISSE OU DE FRANCE.

Certaines taxes ou droits de douane peuvent être dus lorsque le colis parvient à sa destination. Ceux-ci sont à la charge exclusive de l’Acheteur et relève de sa seule responsabilité. Enära n’est pas tenu d’informer l’Acheteur des droits de douanes ou autres taxes applicables.

ARTICLE 6 : CREATION ET CONFIRMATION DE VOTRE ESPACE CLIENT

La marque vous propose de disposer d’un espace dédié aux professionnels sur son site Niir.co.

Il est important de préciser toutes les informations obligatoires lors de la création de votre espace client BtoB Niir. Le client doit obligatoirement justifier d’une immatriculation au Registre du commerce ou d’une immatriculation Inpi pour les indépendants et s’engage à fournir tous les documents demandés pour justifier de sa situation d’entreprise.

La société ENARA se réserve le droit de ne pas valider un nouveau compte client dans le cas où ce dernier ne respecterai pas les conditions requises par la marque.

La société ENARA ne pourra être tenue pour responsable en cas de mauvaises informations transmises et en cas de non livraison des produits dans le cas où cela résulterait d’un manque d’information de la part du client.

ARTICLE 6 : LA COMMANDE ET LA VALIDATION DE LA TRANSACTION

Lorsque vous validez la commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande est alors transmise à notre service client pour traitement. Elle apparait déjà dans votre espace client.

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Dès l’enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse e-mail. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d’enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.

Les commandes ainsi transmises à notre service client sont irrévocables sauf acceptation écrite de notre part.

ARTICLE 7 : DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Enära met tout en oeuvre pour assurer la disponibilité des produits. Une indication sur la disponibilité des produits est fournie au client sur chaque descriptif des produits.

Si malgré la vigilance d’Enära les produits initialement indiqués comme étant en stock devaient s’avérer indisponibles après la commande, Enära en informera l’acheteur par e-mail dans les meilleurs délais.

ARTICLE 8 : MOYENS DE PAIEMENTS ACCEPTÉS

L’Acheteur devra régler sa commande par carte bancaire (VISA, EuroCard, MasterCard, Postcard) ou encore par virement dès reception de la facture pour les nouveaux clients. Le débit de la carte s’effectue le jour de la commande et est considéré comme effectif après la confirmation de l’accord par les centres de traitement bancaire. L’Acheteur garantit à Enära qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, lors de l’enregistrement de son bon de commande. La commande sera expediée dès reception du paiement par la société ENARA.

Pour les acheteurs courants (au-delà de la première commande), un délai de paiement de 30 jours sera accordé.

Enära se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d’incident de paiement ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du site www.niir.co.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à la commande de l’Acheteur pourront être transmises à tout tiers pour vérification.

En cas de retard de paiement, le Vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action. Toute somme non payée au-delà du délai fixé par les présentes CGV donnera lieu de plein droit et sans mise en demeure préalable, au paiement de pénalités de retard calculées selon un taux annuel égal à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal. 

Aucun escompte pour paiement anticipé ne sera effectué. Par ailleurs, conformément aux dispositions de l’article L.441-6 et D.441-5 du Code de commerce, tout retard de paiement entraînera de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros correspondant aux frais de recouvrement. Une indemnité complémentaire pourra être réclamée à l’Acheteur sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire susvisée. En cas de défaut de paiement de toute somme due à sa date d’exigibilité, comme en cas d’inexécution de l’un quelconque des engagements de l’Acheteur huit (8) jours après envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet, la vente sera réputée résiliée de plein droit à la discrétion du Vendeur qui pourra demander, en référé, la restitution des Produits, sans préjudice de tous autres dommages-intérêts. 

ARTICLE 8.1 : PAIEMENT SÉCURISÉ

Il est possible que le paiement s’effectue selon le mode de paiement autorisé sur le site www.niir.co. Le paiement en ligne par carte bancaire est entièrement sécurisé. L’ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité.

ARTICLE 9 : RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Le transfert de propriété de nos produits est suspendu jusqu’à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas d’octroi de délais de paiement. Toute clause contraire, notamment insérée dans les conditions générales d’achat, est réputée non écrite.

De convention express, Enära pourra faire jouer les droits qu’elle détient au titre de la présente clause de réserve de propriété, pour l’une quelconque de ses créances, sur la totalité de ses produits en possession du client, ces derniers étant conventionnellement présumés être ceux impayés, et notre société pourra les reprendre ou les revendiquer en dédommagement de toutes ses factures impayées, sans préjudice de droit de résolution des ventes encours ci après exposé.

ARTICLE 10 : RÉSILIATION EN CAS DE NON-PAIEMENT

En cas de non-paiement de la marchandise par l’acheteur dans le délai de paiement, le vendeur a le droit de résilier le contrat de vente, de récupérer la marchandise et d’exiger le paiement des dommages intérêts pour la perte du gain et pour les démarches supplémentaires effectuées pour cause de non-paiement.

ARTICLE 11: LIVRAISON ET FRAIS DE PORT

ARTICLE 11.1 RÈGLE GÉNÉRALE :

La livraison est faite à l’adresse que l’Acheteur a indiquée lors de sa commande. Il lui appartient de fournir toutes les précisions nécessaires au bon acheminement du colis. Le transfert des risques sur les produits vendus par notre société s’effectue à la remise des produits au transporteur.

L’Acheteur est tenu de vérifier, en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Si le colis de l’Acheteur a été remis directement dans sa boîte aux lettres et est abîmé, l’Acheteur doit impérativement se rendre dans son bureau de poste afin de demander un constat de détérioration sans ouvrir le colis.

ARTICLE 11.2. DÉLAIS ET FRAIS DE PORT

Les frais de livraison dépendent du montant de la commande.

Ils sont facturés sous forme de forfait :

  • Franco de port : 500€ HT de commande
  • Entre 80 et 166€ HT de commande : 15€ HT
  • Entre 167 et 271€ HT de commande : 20€ HT
  • Entre 272€ et 499€ HT de commande : 25€ HT

Tarifs valables pour les expéditions en France métropolitaine. 

Un surplus sera facturé pour les commandes hors France métropolitaine.

Enära s'engage à expédier le colis sous 72h heures ouvrées pour les clients récurrents et sous 72h heures ouvrées dès réception du paiement pour les nouveaux clients. Pour tout problème lié au transporteur Enära n'a aucun contrôle sur ces aspects. Il vous sera donc demandé de contacter directement le transporteur.

A défaut de livraison à l’expiration d’un délai de trente (30) jours, l’Acheteur aura la possibilité d’annuler sa commande des produits restant à livrer (sauf si ce retard de livraison est dû à un cas de force majeure au sens de la jurisprudence des tribunaux). Les sommes versées par l’Acheteur pour les produits restant à livrer lui seront alors restituées dans les trente (30) jours suivant la demande d’annulation de l’Acheteur, à l’exclusion de toute autre indemnisation. L’Acheteur devra faire sa demande par e-mail à l’adresse hello@niir.co

Enära ne peut être tenu responsable de l’obligation de livraison dans tous les cas de force majeure (grèves, inondations, incendie, etc. sans que cette liste ne soit limitative liste).

La réception sans réserve des produits commandés par le client couvre tout vice apparent et/ou manquant.

La réclamation effectuée par l’acquéreur dans les conditions et selon les modalités décrites par le présent article ne suspend pas le paiement par le client des marchandises concernées.

La responsabilité de notre société ne peut en aucun cas être mise en cause pour faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol, même si elle a choisi le transporteur.

La perte ou le vol du colis de l'Acheteur n'est pas de la responsabilité d'Enära. Enära ne renverra pas de colis suite à une perte ou un vol de colis de l'Acheteur.

ARTICLE 11.3 POLITIQUE DE RETOUR DES PRODUITS / DROIT DE RÉTRACTATION

L'acheteur peut faire valoir son droit de rétractation sous 14 (QUATORZE) jours produits et les produits peuvent être retournés au frais de l'acheteur. Une demande devra être faite via hello@niir.co afin de demander l'adresse de retour. Les produits ne doivent pas être ouverts et/ou utilisés, dès la réception et la constatation du bon état des produits, le remboursement sera fait en intégralité (après déduction des frais de port de la première commande) sous 15 (QUINZE) jours maximum.

ARTICLE 11.4 POLITIQUE DE RETOUR DES PRODUITS DÛ À UNE ERREUR DE COMMANDE.

En cas de demande d'annulation de la commande suite à une erreur de la part de l'Acheteur, Enära émettra un avoir (égal au total de la commande, frais de port déduits, qu’ils aient été payés par l’Acheteur ou par Enära lors de la livraison offerte) qui sera crédité sur la carte bancaire de l’Acheteur.

ARTICLE 12 : GARANTIE

Le vendeur garantit que la marchandise est fabriquée, contrôlée et emballée sans défaut matériel.

Les produits doivent être vérifiés par le client à leur livraison, et toute réclamation réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans un délai de 48 heures après réception de la commande. En cas de défauts apparents, les éléments défectueux sont remplacés par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués.

L’Acheteur devra fournir toute justification quant à la réalité des défauts constatés, notre société se réservant le droit de procéder directement ou indirectement à toute constatation et vérification sur place.

Les défauts et détériorations des produits livrés consécutifs à des conditions anormales de stockage et/ou de conservation chez le client, notamment en cas d’accident de quelque nature que ce soit, ne pourront ouvrir droit à garantie due par notre société, ex : stockage près d’une source de chaleur.

L’acheteur s’engage à ne pas revendre les produits de la marque Niir en dehors de son activité principale pour laquelle la commande à fait l’objet.

Enära décline toute responsabilité en cas de revente des produits en dehors de la Suisse et de la Communauté Européenne pour toute action de quelque nature que ce soit dirigée contre l’Acheteur pour violation de la réglementation applicable en matière de composition, d’étiquetage, et de sécurité des produits.

Les produits proposés sont conformes à la législation suisse, française et communautaire (CE) en vigueur. La responsabilité de Enära ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient à l’Acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services qu’il envisage de commander.

ARTICLE 12 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le site internet de Niir et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphique etc. se trouvant dans ledit site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive d’Enära ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite d’Enära.

Tous les documents techniques remis à nos clients demeurent la propriété exclusive de la société Enära, seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents et doivent lui être rendus à sa demande.

Nos clients s’engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle de notre société et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers.

Tout lien simple ou par hypertexte vers le www.niir.co est strictement interdit sans un accord écrit préalable d’Enära.

ARTICLE 13 : DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

www.niir.co est édité par Enära et est publié « en l’état ».

La responsabilité d’Enära ne peut pas être engagée pour les dommages liés à l’utilisation de ce site, que cela soit de manière directe, indirecte ou conséquente.

ARTICLE 14 : RÉSERVES

Enära se réserve le droit de modifier le site et les conditions de vente en tout temps. En cas de contradiction entre les versions d’un contrat ou des conditions de vente traduites en différentes langues, seule la version française fait foi. Même si une disposition des présentes conditions est annulée ou dépourvue d’effets juridiques, les autres dispositions restent valables. Dans ces cas, les dispositions annulées ou dépourvues d’effets juridiques doivent être remplacées par une disposition valable se rapprochant dans ses conséquences de la disposition annulée.

ARTICLE 15 : MENTIONS LÉGALES

Le présent contrat est soumis au droit suisse. L’application de la Convention de Vienne de 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandise est expressément exclue. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux suisses seront seuls compétents avec for juridique à Lausanne.

* * *

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET DE NIIR

Veuillez lire attentivement les conditions suivantes.

EN ACCEDANT AU SITE INTERNET DE NIIR (CI-APRES LE SITE INTERNET), VOUS INDIQUEZ QUE VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS ET LES INFORMATIONS JURIDIQUES CI-DESSOUS. SI VOUS N’ETES PAS D’ACCORD AVEC LES CONDITIONS CI-DESSOUS, VOUS ETES PRIE(E) DE QUITTER LE SITE INTERNET.

COPYRIGHT – DROITS D’AUTEUR – DROITS SUR LES BIENS IMMATÉRIELS

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Le téléchargement, la copie ou toute action similaire sur tout ou partie du site ne transfère aucun droit sur les logiciels et les autres éléments du site. Enära conserve tous les droits (en particulier droits d’auteur et marques) relatifs à l’ensemble des éléments du site Internet et recourra à tous les moyens nécessaires pour faire appliquer ses droits.

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IL EST PRECISE QUE LES PRODUITS NIIR NE SONT PAS DES PRODUITS MEDICAUX, MAIS UNIQUEMENT DES PRODUITS A USAGE COSMETIQUE.

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Enära protège les données personnelles contre toute utilisation abusive par des mesures adéquates. Cependant, elle ne peut assumer aucune responsabilité juridique quant à la sécurité de ces données. Internet étant accessible au public, c’est à vos propres risques que vous communiquez volontairement des informations personnelles en ligne. Vos données peuvent se perdre en cours d’acheminement ou être portées à la connaissance de personnes non autorisées.

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La protection des données revêt une importance toute particulière pour Enära. Ceci est le Site Internet est la propriété de Enära, dont le siège est à Clichy, inscrite au registre du commerce français n°880 271 515. Les traitements de données à caractère personnel relatifs à ce site sont soumis au droit français et notamment à la Loi sur la protection des données.

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– votre domaine;

– votre adresse de courrier électronique si vous nous l’avez révélée, par exemple en envoyant des messages ou questions sur ce site, en communiquant avec nous par courrier électronique, en participant aux forums de discussion, en accédant à la partie restreinte du site moyennant identification, etc;

– l’ensemble de l’information concernant les pages que vous avez consultées sur notre site;

– toute information que vous nous avez donnée volontairement (par exemple dans le cadre d’enquêtes d’informations et/ou des inscriptions sur site, ou en accédant à la partie restreinte moyennant une identification).

Ces informations ne sont cédées à aucune autre organisation ou société dont l’activité n’est pas liée à celle d’Enära. Elles seront principalement traitées en France et seront localisées sur un serveur situé en Suisse. Elles pourront en tout temps être transmises, à l’étranger, aux société du groupe Enära ou à des société tierces mandatées par Enära dans le cadre de son activité.

Ces informations sont utilisées pour améliorer le contenu de notre site, vous informer des mises à jour, améliorer l’offre proposée, vous contacter ultérieurement à des fins de marketing pour nos produits et services ou pour ceux de tiers sélectionnés qui souhaitent vous contacter par notre intermédiaire, et pour réaliser des statistiques. Si dans le futur, vous ne souhaitez pas recevoir de courriers électroniques de la part de notre société, procédez à votre désabonnement par simple envoi d’un courriel à l’adresse suivante : hello@niir.co

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